Séance du 5 septembre 2023 Date 05/09/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 5 septembre 2023 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises PDF · 236 Ko Procès-verbal du 5 septembre 2023 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Prestation de serment de M. Dominique VUILLEUMIER, Conseiller municipal, en remplacement de M. Serge BURNIER, décédé 1. Prestation de serment de M. Dominique VUILLEUMIER, Conseiller municipal, en remplacement de M. Serge BURNIER, décédé 2 Procès-verbaux des séances des 20 juin et 20 juillet 2023 Procès-verbal du 20 juin 2023 Procès-verbal du 20 juillet 2023 2. Procès-verbaux des séances des 20 juin et 20 juillet 2023 Procès-verbal du 20 juin 2023 Procès-verbal du 20 juillet 2023 3 Communications du Bureau du Conseil municipal 3. Communications du Bureau du Conseil municipal 4 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 septembre 2023 4. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 septembre 2023 5 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 140'000.00 pour la rénovation du tennis et badminton d'Aïre (CTA) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 313'000.00 destiné à la location de nouveaux espaces administratifs et au déménagement de divers services Crédit pour l’acquisition d’un pavillon modulaire abritant des locaux pour l’IMAD, le GIAP et la MQAV 5. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 140'000.00 pour la rénovation du tennis et badminton d'Aïre (CTA) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 313'000.00 destiné à la location de nouveaux espaces administratifs et au déménagement de divers services Crédit pour l’acquisition d’un pavillon modulaire abritant des locaux pour l’IMAD, le GIAP et la MQAV 6 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division parcellaire, réunion parcellaire, ajustements divers, modification du droit de superficie No 5850, constitution de servitudes - Chemin du Croissant Réduction de la bande passante Fracture numérique & couverture wifi 6. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division parcellaire, réunion parcellaire, ajustements divers, modification du droit de superficie No 5850, constitution de servitudes - Chemin du Croissant Réduction de la bande passante Fracture numérique & couverture wifi 7 Rapport de la commission des règlements Discussion sur les jetons de présence du Conseil municipal 7. Rapport de la commission des règlements Discussion sur les jetons de présence du Conseil municipal 8 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Maisons de quartier - Subventions extraordinaires 2024 8. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Maisons de quartier - Subventions extraordinaires 2024 9 Rapport de la commission de la culture et de la communication Les Verniolans s'affichent 9. Rapport de la commission de la culture et de la communication Les Verniolans s'affichent 10 Projets de délibérations du Conseil municipal 10. Projets de délibérations du Conseil municipal 11 Pétitions 11. Pétitions 12 Projets de délibérations du Conseil administratif 12. Projets de délibérations du Conseil administratif 13 Propositions du Conseil administratif 13. Propositions du Conseil administratif 14 Motions Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Un mérite verniolan plus attractif Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre Coup de frais pour Vernier Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies 14. Motions Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Un mérite verniolan plus attractif Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre Coup de frais pour Vernier Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies 15 Résolutions Désignation de Mmes Claire BAUDO, Sidonie MORVAN et Laurence YADI, et de M. Nicolas GONET au sein du Conseil de fondation de la Fondation pour le développement des arts et de la culture (fodac) Réhabilitation de la Commission des Naturalisations Retour de l’affichage à des fins commerciales dans nos rues Sous-traitance et travaux publics Non à la diminution de l’offre de transport ferroviaire 15. Résolutions Désignation de Mmes Claire BAUDO, Sidonie MORVAN et Laurence YADI, et de M. Nicolas GONET au sein du Conseil de fondation de la Fondation pour le développement des arts et de la culture (fodac) Réhabilitation de la Commission des Naturalisations Retour de l’affichage à des fins commerciales dans nos rues Sous-traitance et travaux publics Non à la diminution de l’offre de transport ferroviaire 16 Interpellations 16. Interpellations 17 Questions écrites Pourquoi les autorités Verniolanes affichent-elles un patriotisme en berne lors de notre Fête nationale ? Comment un exécutif incapable d’organiser correctement la distribution de la soupe traditionnelle du 1er août peut-il prétendre gérer la 2ème plus grande Ville du Canton ? De quel droit le groupe majoritaire municipal PS-PLR-VERTS s’octroie-t-il un avantage en nature le soir du 1er août ? Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Déontologie Tri des batteries - prévention 17. Questions écrites Pourquoi les autorités Verniolanes affichent-elles un patriotisme en berne lors de notre Fête nationale ? Comment un exécutif incapable d’organiser correctement la distribution de la soupe traditionnelle du 1er août peut-il prétendre gérer la 2ème plus grande Ville du Canton ? De quel droit le groupe majoritaire municipal PS-PLR-VERTS s’octroie-t-il un avantage en nature le soir du 1er août ? Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Déontologie Tri des batteries - prévention 18 Questions orales 18. Questions orales
Séance du 5 septembre 2023 Date 05/09/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 5 septembre 2023 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises PDF · 236 Ko Procès-verbal du 5 septembre 2023 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Prestation de serment de M. Dominique VUILLEUMIER, Conseiller municipal, en remplacement de M. Serge BURNIER, décédé 1. Prestation de serment de M. Dominique VUILLEUMIER, Conseiller municipal, en remplacement de M. Serge BURNIER, décédé 2 Procès-verbaux des séances des 20 juin et 20 juillet 2023 Procès-verbal du 20 juin 2023 Procès-verbal du 20 juillet 2023 2. Procès-verbaux des séances des 20 juin et 20 juillet 2023 Procès-verbal du 20 juin 2023 Procès-verbal du 20 juillet 2023 3 Communications du Bureau du Conseil municipal 3. Communications du Bureau du Conseil municipal 4 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 septembre 2023 4. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 septembre 2023 5 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 140'000.00 pour la rénovation du tennis et badminton d'Aïre (CTA) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 313'000.00 destiné à la location de nouveaux espaces administratifs et au déménagement de divers services Crédit pour l’acquisition d’un pavillon modulaire abritant des locaux pour l’IMAD, le GIAP et la MQAV 5. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 140'000.00 pour la rénovation du tennis et badminton d'Aïre (CTA) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 313'000.00 destiné à la location de nouveaux espaces administratifs et au déménagement de divers services Crédit pour l’acquisition d’un pavillon modulaire abritant des locaux pour l’IMAD, le GIAP et la MQAV 6 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division parcellaire, réunion parcellaire, ajustements divers, modification du droit de superficie No 5850, constitution de servitudes - Chemin du Croissant Réduction de la bande passante Fracture numérique & couverture wifi 6. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division parcellaire, réunion parcellaire, ajustements divers, modification du droit de superficie No 5850, constitution de servitudes - Chemin du Croissant Réduction de la bande passante Fracture numérique & couverture wifi 7 Rapport de la commission des règlements Discussion sur les jetons de présence du Conseil municipal 7. Rapport de la commission des règlements Discussion sur les jetons de présence du Conseil municipal 8 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Maisons de quartier - Subventions extraordinaires 2024 8. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Maisons de quartier - Subventions extraordinaires 2024 9 Rapport de la commission de la culture et de la communication Les Verniolans s'affichent 9. Rapport de la commission de la culture et de la communication Les Verniolans s'affichent 10 Projets de délibérations du Conseil municipal 10. Projets de délibérations du Conseil municipal 11 Pétitions 11. Pétitions 12 Projets de délibérations du Conseil administratif 12. Projets de délibérations du Conseil administratif 13 Propositions du Conseil administratif 13. Propositions du Conseil administratif 14 Motions Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Un mérite verniolan plus attractif Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre Coup de frais pour Vernier Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies 14. Motions Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Un mérite verniolan plus attractif Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre Coup de frais pour Vernier Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies 15 Résolutions Désignation de Mmes Claire BAUDO, Sidonie MORVAN et Laurence YADI, et de M. Nicolas GONET au sein du Conseil de fondation de la Fondation pour le développement des arts et de la culture (fodac) Réhabilitation de la Commission des Naturalisations Retour de l’affichage à des fins commerciales dans nos rues Sous-traitance et travaux publics Non à la diminution de l’offre de transport ferroviaire 15. Résolutions Désignation de Mmes Claire BAUDO, Sidonie MORVAN et Laurence YADI, et de M. Nicolas GONET au sein du Conseil de fondation de la Fondation pour le développement des arts et de la culture (fodac) Réhabilitation de la Commission des Naturalisations Retour de l’affichage à des fins commerciales dans nos rues Sous-traitance et travaux publics Non à la diminution de l’offre de transport ferroviaire 16 Interpellations 16. Interpellations 17 Questions écrites Pourquoi les autorités Verniolanes affichent-elles un patriotisme en berne lors de notre Fête nationale ? Comment un exécutif incapable d’organiser correctement la distribution de la soupe traditionnelle du 1er août peut-il prétendre gérer la 2ème plus grande Ville du Canton ? De quel droit le groupe majoritaire municipal PS-PLR-VERTS s’octroie-t-il un avantage en nature le soir du 1er août ? Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Déontologie Tri des batteries - prévention 17. Questions écrites Pourquoi les autorités Verniolanes affichent-elles un patriotisme en berne lors de notre Fête nationale ? Comment un exécutif incapable d’organiser correctement la distribution de la soupe traditionnelle du 1er août peut-il prétendre gérer la 2ème plus grande Ville du Canton ? De quel droit le groupe majoritaire municipal PS-PLR-VERTS s’octroie-t-il un avantage en nature le soir du 1er août ? Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Déontologie Tri des batteries - prévention 18 Questions orales 18. Questions orales