Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Numéro M 274 – 23.09 Catégorie Motion Date 30/08/2023 Séance(s) Séance du 5 septembre 2023 Séance du 23 janvier 2024 Lors de la séance plénière du Conseil municipal du 23 janvier 2024, le retrait de ce projet de motion par les déposants a été accepté. Documents M 274 - 23.09 Projet déposé PDF · 60 Ko M 274 - 23.09 Rapport de commission PDF · 116 Ko
Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier Numéro M 274 – 23.09 Catégorie Motion Date 30/08/2023 Séance(s) Séance du 5 septembre 2023 Séance du 23 janvier 2024 Lors de la séance plénière du Conseil municipal du 23 janvier 2024, le retrait de ce projet de motion par les déposants a été accepté. Documents M 274 - 23.09 Projet déposé PDF · 60 Ko M 274 - 23.09 Rapport de commission PDF · 116 Ko