Séance du 5 mars 2024 Date 05/03/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 5 mars 2024 PDF · 100 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 5 mars 2024 PDF · 192 Ko Procès-verbal de la séance du 5 mars 2024 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024 Procès-verbal du 23 janvier 2024 1. Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024 Procès-verbal du 23 janvier 2024 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 mars 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 mars 2024 4 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay 4. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay 5 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 5. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 6 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA 6. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA 7 Rapport de la commission de la culture et de la communication Des concertos dans les allées 7. Rapport de la commission de la culture et de la communication Des concertos dans les allées 8 Rapport de la commission des sports Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs 8. Rapport de la commission des sports Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs 9 Rapport de la commission de la sécurité Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9. Rapport de la commission de la sécurité Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 10 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Histoire d’eau Crédit d'engagement de CHF 122'000.00 pour la mise en place de plans de mobilité scolaires dans les établissements du primaire et du secondaire de Vernier 10. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Histoire d’eau Crédit d'engagement de CHF 122'000.00 pour la mise en place de plans de mobilité scolaires dans les établissements du primaire et du secondaire de Vernier 11 Projets de délibérations du Conseil municipal Pour un éclairage public nocturne garant de sécurité et de tranquillité 11. Projets de délibérations du Conseil municipal Pour un éclairage public nocturne garant de sécurité et de tranquillité 12 Pétitions Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 12. Pétitions Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 13 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 140'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin pour piétons et piste cyclable au chemin de la Muraille Crédit d’engagement de CHF 140'000.00 pour la réalisation du Plan lumière de la Ville de Vernier et d’une expertise sur l’éclairage des passages pour piétons Crédit d’étude et de réalisation de CHF 7'159’260.00 pour la réhabilitation partielle de l’école des Ranches II, ainsi que le remplacement du mobilier Crédit brut de CHF 166'000.00 TTC destiné au remplacement de l'éclairage des terrains de football du stade d'Aïre 13. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 140'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin pour piétons et piste cyclable au chemin de la Muraille Crédit d’engagement de CHF 140'000.00 pour la réalisation du Plan lumière de la Ville de Vernier et d’une expertise sur l’éclairage des passages pour piétons Crédit d’étude et de réalisation de CHF 7'159’260.00 pour la réhabilitation partielle de l’école des Ranches II, ainsi que le remplacement du mobilier Crédit brut de CHF 166'000.00 TTC destiné au remplacement de l'éclairage des terrains de football du stade d'Aïre 14 Propositions du Conseil administratif 14. Propositions du Conseil administratif 15 Motions Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr Pour des subventions aux abonnements TPG pour tous Pour des quartiers apaisés à faible circulation Une politique de promotion économique ! Une vraie ! 15. Motions Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr Pour des subventions aux abonnements TPG pour tous Pour des quartiers apaisés à faible circulation Une politique de promotion économique ! Une vraie ! 16 Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 16. Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 17 Interpellations Panneau vitesse 2.30 invisible ! 17. Interpellations Panneau vitesse 2.30 invisible ! 18 Questions écrites Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Maisons de quartier de Vernier : accueil et activités pour les adolescents et jeunes adultes Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Risques liés à l'utilisation du Raac Fondation parking Vernier 18. Questions écrites Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Maisons de quartier de Vernier : accueil et activités pour les adolescents et jeunes adultes Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Risques liés à l'utilisation du Raac Fondation parking Vernier 19 Questions orales 19. Questions orales
Séance du 5 mars 2024 Date 05/03/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 5 mars 2024 PDF · 100 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 5 mars 2024 PDF · 192 Ko Procès-verbal de la séance du 5 mars 2024 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024 Procès-verbal du 23 janvier 2024 1. Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024 Procès-verbal du 23 janvier 2024 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 mars 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 5 mars 2024 4 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay 4. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay 5 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 5. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 6 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA 6. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA 7 Rapport de la commission de la culture et de la communication Des concertos dans les allées 7. Rapport de la commission de la culture et de la communication Des concertos dans les allées 8 Rapport de la commission des sports Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs 8. Rapport de la commission des sports Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs 9 Rapport de la commission de la sécurité Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9. Rapport de la commission de la sécurité Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 10 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Histoire d’eau Crédit d'engagement de CHF 122'000.00 pour la mise en place de plans de mobilité scolaires dans les établissements du primaire et du secondaire de Vernier 10. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Histoire d’eau Crédit d'engagement de CHF 122'000.00 pour la mise en place de plans de mobilité scolaires dans les établissements du primaire et du secondaire de Vernier 11 Projets de délibérations du Conseil municipal Pour un éclairage public nocturne garant de sécurité et de tranquillité 11. Projets de délibérations du Conseil municipal Pour un éclairage public nocturne garant de sécurité et de tranquillité 12 Pétitions Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 12. Pétitions Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 13 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 140'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin pour piétons et piste cyclable au chemin de la Muraille Crédit d’engagement de CHF 140'000.00 pour la réalisation du Plan lumière de la Ville de Vernier et d’une expertise sur l’éclairage des passages pour piétons Crédit d’étude et de réalisation de CHF 7'159’260.00 pour la réhabilitation partielle de l’école des Ranches II, ainsi que le remplacement du mobilier Crédit brut de CHF 166'000.00 TTC destiné au remplacement de l'éclairage des terrains de football du stade d'Aïre 13. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 140'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin pour piétons et piste cyclable au chemin de la Muraille Crédit d’engagement de CHF 140'000.00 pour la réalisation du Plan lumière de la Ville de Vernier et d’une expertise sur l’éclairage des passages pour piétons Crédit d’étude et de réalisation de CHF 7'159’260.00 pour la réhabilitation partielle de l’école des Ranches II, ainsi que le remplacement du mobilier Crédit brut de CHF 166'000.00 TTC destiné au remplacement de l'éclairage des terrains de football du stade d'Aïre 14 Propositions du Conseil administratif 14. Propositions du Conseil administratif 15 Motions Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr Pour des subventions aux abonnements TPG pour tous Pour des quartiers apaisés à faible circulation Une politique de promotion économique ! Une vraie ! 15. Motions Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr Pour des subventions aux abonnements TPG pour tous Pour des quartiers apaisés à faible circulation Une politique de promotion économique ! Une vraie ! 16 Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 16. Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 17 Interpellations Panneau vitesse 2.30 invisible ! 17. Interpellations Panneau vitesse 2.30 invisible ! 18 Questions écrites Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Maisons de quartier de Vernier : accueil et activités pour les adolescents et jeunes adultes Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Risques liés à l'utilisation du Raac Fondation parking Vernier 18. Questions écrites Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Maisons de quartier de Vernier : accueil et activités pour les adolescents et jeunes adultes Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Risques liés à l'utilisation du Raac Fondation parking Vernier 19 Questions orales 19. Questions orales