Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs Numéro M 256 - 23.05 Catégorie Motion Date 10/05/2023 Séance(s) Séance du 16 mai 2023 Séance du 5 mars 2024 Lors de la séance plénière du 5 mars 2024, le Conseil municipal a accepté, par 32 OUI et 1 abstention, le retrait de ce projet de motion. Documents M 256 - 23.05 Projet déposé PDF · 51 Ko M 256 - 23.05 Rapport de commission PDF · 161 Ko
Facilitons la pratique du sport au moyen d’un « contrat de confiance » avec les associations et clubs sportifs Numéro M 256 - 23.05 Catégorie Motion Date 10/05/2023 Séance(s) Séance du 16 mai 2023 Séance du 5 mars 2024 Lors de la séance plénière du 5 mars 2024, le Conseil municipal a accepté, par 32 OUI et 1 abstention, le retrait de ce projet de motion. Documents M 256 - 23.05 Projet déposé PDF · 51 Ko M 256 - 23.05 Rapport de commission PDF · 161 Ko