Séance du 14 novembre 2023 Date 14/11/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 14 novembre 2023 PDF · 96 Ko Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023 Procès-verbal du 3 octobre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023 Procès-verbal du 3 octobre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 14 novembre 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 14 novembre 2023 4 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population 4. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population 5 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Présentation du projet de cannabinothèque 5. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Présentation du projet de cannabinothèque 6 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Plan utilisation des sols au village Révision du plan directeur communal - étape 2 du processus Crédit d'engagement complémentaire de CHF 101'500.00 pour la révision du plan directeur communal 6. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Plan utilisation des sols au village Révision du plan directeur communal - étape 2 du processus Crédit d'engagement complémentaire de CHF 101'500.00 pour la révision du plan directeur communal 7 Projets de délibérations du Conseil municipal 7. Projets de délibérations du Conseil municipal 8 Pétitions 8. Pétitions 9 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ 9. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ 10 Propositions du Conseil administratif 10. Propositions du Conseil administratif 11 Motions Web avant toute ! Incitons les voyages décarbonés ! Compensation carbone Des nocturnes à la piscine du Lignon Incendies criminels : assurons enfin la sécurité de nos concitoyens Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre 11. Motions Web avant toute ! Incitons les voyages décarbonés ! Compensation carbone Des nocturnes à la piscine du Lignon Incendies criminels : assurons enfin la sécurité de nos concitoyens Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre 12 Résolutions OUI à un quartier avec priorité aux piétons et à la mobilité douce 12. Résolutions OUI à un quartier avec priorité aux piétons et à la mobilité douce 13 Interpellations Sable, gravier et Étang Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? 13. Interpellations Sable, gravier et Étang Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? 14 Questions écrites État des archives municipales Protégeons les cyclistes à Châtelaine (bis) Passage piéton du stade de Vernier Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Tri des batteries - prévention Quelle trajectoire des avions ? Adaptation urbaine au changement climatique à Vernier Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 14. Questions écrites État des archives municipales Protégeons les cyclistes à Châtelaine (bis) Passage piéton du stade de Vernier Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Tri des batteries - prévention Quelle trajectoire des avions ? Adaptation urbaine au changement climatique à Vernier Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 15 Questions orales 15. Questions orales
Séance du 14 novembre 2023 Date 14/11/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 14 novembre 2023 PDF · 96 Ko Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023 Procès-verbal du 3 octobre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023 Procès-verbal du 3 octobre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 14 novembre 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 14 novembre 2023 4 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population 4. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population 5 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Présentation du projet de cannabinothèque 5. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Présentation du projet de cannabinothèque 6 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Plan utilisation des sols au village Révision du plan directeur communal - étape 2 du processus Crédit d'engagement complémentaire de CHF 101'500.00 pour la révision du plan directeur communal 6. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Plan utilisation des sols au village Révision du plan directeur communal - étape 2 du processus Crédit d'engagement complémentaire de CHF 101'500.00 pour la révision du plan directeur communal 7 Projets de délibérations du Conseil municipal 7. Projets de délibérations du Conseil municipal 8 Pétitions 8. Pétitions 9 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ 9. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ 10 Propositions du Conseil administratif 10. Propositions du Conseil administratif 11 Motions Web avant toute ! Incitons les voyages décarbonés ! Compensation carbone Des nocturnes à la piscine du Lignon Incendies criminels : assurons enfin la sécurité de nos concitoyens Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre 11. Motions Web avant toute ! Incitons les voyages décarbonés ! Compensation carbone Des nocturnes à la piscine du Lignon Incendies criminels : assurons enfin la sécurité de nos concitoyens Particules fines, fumées, etc. & agrandissement de la STEP d’Aïre 12 Résolutions OUI à un quartier avec priorité aux piétons et à la mobilité douce 12. Résolutions OUI à un quartier avec priorité aux piétons et à la mobilité douce 13 Interpellations Sable, gravier et Étang Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? 13. Interpellations Sable, gravier et Étang Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? 14 Questions écrites État des archives municipales Protégeons les cyclistes à Châtelaine (bis) Passage piéton du stade de Vernier Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Tri des batteries - prévention Quelle trajectoire des avions ? Adaptation urbaine au changement climatique à Vernier Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 14. Questions écrites État des archives municipales Protégeons les cyclistes à Châtelaine (bis) Passage piéton du stade de Vernier Incendies à Vernier-Village Incendies au Lignon Tri des batteries - prévention Quelle trajectoire des avions ? Adaptation urbaine au changement climatique à Vernier Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 15 Questions orales 15. Questions orales