Séance du 23 janvier 2024 Date 23/01/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 23 janvier 2024 PDF · 99 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 23 janvier 2024 PDF · 124 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2024 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 Procès-verbal du 19 décembre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 Procès-verbal du 19 décembre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 23 janvier 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 23 janvier 2024 4 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 4. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 5 Rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier 5. Rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier 6 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 6. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement pour l’exécution des travaux de réaménagement de la route d’Aïre / en option : réaménagement du chemin des Sellières (partie amont) Crédit d’investissement pour la réalisation du projet d’assainissement relatif aux plans localisés de quartier nos 29'461 et 29'681 Crédit de réalisation pour la mise en œuvre d’un réseau de collecte des eaux et d’une station d’épuration au lieu-dit « Le Moulin » Crédit brut de CHF 500'000.00 pour la réalisation des travaux de génie civil pour le plan localisé de quartier n° 29'270-540 situé le long de l'avenue Edmond-Vaucher et du chemin du Coin-de-Terre Crédit d'étude de CHF 34'560.00 pour des investigations complémentaires relatives au projet de surélévation de la passerelle du nant des Grebattes Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement pour l’exécution des travaux de réaménagement de la route d’Aïre / en option : réaménagement du chemin des Sellières (partie amont) Crédit d’investissement pour la réalisation du projet d’assainissement relatif aux plans localisés de quartier nos 29'461 et 29'681 Crédit de réalisation pour la mise en œuvre d’un réseau de collecte des eaux et d’une station d’épuration au lieu-dit « Le Moulin » Crédit brut de CHF 500'000.00 pour la réalisation des travaux de génie civil pour le plan localisé de quartier n° 29'270-540 situé le long de l'avenue Edmond-Vaucher et du chemin du Coin-de-Terre Crédit d'étude de CHF 34'560.00 pour des investigations complémentaires relatives au projet de surélévation de la passerelle du nant des Grebattes Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon 8 Projets de délibérations du Conseil municipal 8. Projets de délibérations du Conseil municipal 9 Pétitions Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9. Pétitions Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 10 Projets de délibérations du Conseil administratif Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 10. Projets de délibérations du Conseil administratif Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 11 Propositions du Conseil administratif 11. Propositions du Conseil administratif 12 Motions Luttons par l’information et les droits contre les hausses de loyer ! Tous à l’eau ! Vernier en champions league : et pourquoi pas ? Sécurité au Lignon et à Vernier : peut mieux faire 12. Motions Luttons par l’information et les droits contre les hausses de loyer ! Tous à l’eau ! Vernier en champions league : et pourquoi pas ? Sécurité au Lignon et à Vernier : peut mieux faire 13 Résolulions 13. Résolulions 14 Interpellations Des fêtes, mais pas pour tout le monde Neige, glace, cyclistes & piétons Abattage d’arbres et compensation 14. Interpellations Des fêtes, mais pas pour tout le monde Neige, glace, cyclistes & piétons Abattage d’arbres et compensation 15 Questions écrites Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Sécurité de nos écoles Fondation parking Vernier Engagement d’IKEA à embaucher du personnel local à Vernier Chemin piéton Batiflex école Avanchet-Jura transformé en étang à canard 15. Questions écrites Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Sécurité de nos écoles Fondation parking Vernier Engagement d’IKEA à embaucher du personnel local à Vernier Chemin piéton Batiflex école Avanchet-Jura transformé en étang à canard 16 Questions orales 16. Questions orales
Séance du 23 janvier 2024 Date 23/01/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 23 janvier 2024 PDF · 99 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 23 janvier 2024 PDF · 124 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2024 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 Procès-verbal du 19 décembre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 Procès-verbal du 19 décembre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 23 janvier 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 23 janvier 2024 4 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 4. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 5 Rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier 5. Rapport de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Assurer la compensation des arbres abattus sur le territoire de Vernier 6 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 6. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement pour l’exécution des travaux de réaménagement de la route d’Aïre / en option : réaménagement du chemin des Sellières (partie amont) Crédit d’investissement pour la réalisation du projet d’assainissement relatif aux plans localisés de quartier nos 29'461 et 29'681 Crédit de réalisation pour la mise en œuvre d’un réseau de collecte des eaux et d’une station d’épuration au lieu-dit « Le Moulin » Crédit brut de CHF 500'000.00 pour la réalisation des travaux de génie civil pour le plan localisé de quartier n° 29'270-540 situé le long de l'avenue Edmond-Vaucher et du chemin du Coin-de-Terre Crédit d'étude de CHF 34'560.00 pour des investigations complémentaires relatives au projet de surélévation de la passerelle du nant des Grebattes Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement pour l’exécution des travaux de réaménagement de la route d’Aïre / en option : réaménagement du chemin des Sellières (partie amont) Crédit d’investissement pour la réalisation du projet d’assainissement relatif aux plans localisés de quartier nos 29'461 et 29'681 Crédit de réalisation pour la mise en œuvre d’un réseau de collecte des eaux et d’une station d’épuration au lieu-dit « Le Moulin » Crédit brut de CHF 500'000.00 pour la réalisation des travaux de génie civil pour le plan localisé de quartier n° 29'270-540 situé le long de l'avenue Edmond-Vaucher et du chemin du Coin-de-Terre Crédit d'étude de CHF 34'560.00 pour des investigations complémentaires relatives au projet de surélévation de la passerelle du nant des Grebattes Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon Crédit d’étude pour le réaménagement de la place du Lignon 8 Projets de délibérations du Conseil municipal 8. Projets de délibérations du Conseil municipal 9 Pétitions Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9. Pétitions Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 10 Projets de délibérations du Conseil administratif Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 10. Projets de délibérations du Conseil administratif Division du droit de superficie DDP 5929 en quatre (DDP 6128, 6132, 6133, 6134), constitution de diverses servitudes, modification des contrats de superficie grevant les parcelles 1157, 4235, 4236 et 4237 de la Commune de Vernier, entre la Ville de Vernier et QUARZ’UP SA Crédit d’étude de CHF 455’000.00 pour la démolition et la reconstruction du Centre de quartier de Balexert Crédit d’investissement de CHF 4'856'000.00 TTC destiné à la réalisation de la Voie verte d'agglomération Rive droite (VVA RD) - tronçon Concorde - Étang - Secteur 1, aux opérations foncières y relatives, et au jalonnement de la Promenade des parcs Crédit de réalisation de CHF 14'905'000.00 TTC destiné aux aménagements en lien avec le BHNS GVZ et la mise en séparatif de la route de Vernier et des avenues de Châtelaine et Henri-Golay Crédit de réalisation de CHF 200'000.00 pour la création d'un préau couvert à l'école de Poussy sis chemin de Poussy 46 à Vernier 11 Propositions du Conseil administratif 11. Propositions du Conseil administratif 12 Motions Luttons par l’information et les droits contre les hausses de loyer ! Tous à l’eau ! Vernier en champions league : et pourquoi pas ? Sécurité au Lignon et à Vernier : peut mieux faire 12. Motions Luttons par l’information et les droits contre les hausses de loyer ! Tous à l’eau ! Vernier en champions league : et pourquoi pas ? Sécurité au Lignon et à Vernier : peut mieux faire 13 Résolulions 13. Résolulions 14 Interpellations Des fêtes, mais pas pour tout le monde Neige, glace, cyclistes & piétons Abattage d’arbres et compensation 14. Interpellations Des fêtes, mais pas pour tout le monde Neige, glace, cyclistes & piétons Abattage d’arbres et compensation 15 Questions écrites Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Sécurité de nos écoles Fondation parking Vernier Engagement d’IKEA à embaucher du personnel local à Vernier Chemin piéton Batiflex école Avanchet-Jura transformé en étang à canard 15. Questions écrites Sécurité routière, prévention : une affaire de toutes et tous Sécurité de nos écoles Fondation parking Vernier Engagement d’IKEA à embaucher du personnel local à Vernier Chemin piéton Batiflex école Avanchet-Jura transformé en étang à canard 16 Questions orales 16. Questions orales