Séance du 21 mai 2024 Date 21/05/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 21 mai 2024 PDF · 100 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 21 mai 2024 PDF · 172 Ko Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 PDF · 975 Ko Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 23 avril 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2024 1. Procès-verbal de la séance du 23 avril 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2024 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 21 mai 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 21 mai 2024 4 Élection du Bureau du Conseil municipal pour l’année 2024-2025 Composition du Bureau pour l'année 2024-2025 4. Élection du Bureau du Conseil municipal pour l’année 2024-2025 Composition du Bureau pour l'année 2024-2025 5 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Approbation des comptes 2023 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes 2023 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2023 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 5. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Approbation des comptes 2023 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes 2023 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2023 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 6 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Babysitting pour les séances du Conseil municipal Protections hygiéniques gratuites et en libre accès au sein des espaces publics de la Ville de Vernier 6. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Babysitting pour les séances du Conseil municipal Protections hygiéniques gratuites et en libre accès au sein des espaces publics de la Ville de Vernier 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 165'000.00 TTC destiné à l'agrandissement et à l'éclairage du street workout du Lignon Crédit d’investissement de CHF 331'000.00 TTC destiné à la réalisation du réaménagement de la rue Jean-Simonet - tronçon futur accès Ain-Simonet - chemin du Croissant (étape 1) 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 165'000.00 TTC destiné à l'agrandissement et à l'éclairage du street workout du Lignon Crédit d’investissement de CHF 331'000.00 TTC destiné à la réalisation du réaménagement de la rue Jean-Simonet - tronçon futur accès Ain-Simonet - chemin du Croissant (étape 1) 8 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 385'000.00 TTC pour la réalisation de deux centrales photovoltaïques au pavillon de l’enfance et à l’école des Ranches II 8. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 385'000.00 TTC pour la réalisation de deux centrales photovoltaïques au pavillon de l’enfance et à l’école des Ranches II 9 Projets de délibérations du Conseil municipal 9. Projets de délibérations du Conseil municipal 10 Pétitions Limitation de vitesse à 40 km/h sur le chemin des Corbillettes 10. Pétitions Limitation de vitesse à 40 km/h sur le chemin des Corbillettes 11 Projets de délibérations du Conseil administratif Constitution d'une servitude d'empiètement sur la parcelle 3768 de Vernier, au profit de la parcelle 3770 de Vernier, sise rue du Village 3, et du DDP 4117 Constitution de servitudes - avenue Henri-Golay - chemin du Croissant Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes 11. Projets de délibérations du Conseil administratif Constitution d'une servitude d'empiètement sur la parcelle 3768 de Vernier, au profit de la parcelle 3770 de Vernier, sise rue du Village 3, et du DDP 4117 Constitution de servitudes - avenue Henri-Golay - chemin du Croissant Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes 12 Propositions du Conseil administratif 12. Propositions du Conseil administratif 13 Motions Ouvrir au public des mini parcs Refonte du réseau TPG avec l'arrivée du Léman Express : quelles participations des communes ? 13. Motions Ouvrir au public des mini parcs Refonte du réseau TPG avec l'arrivée du Léman Express : quelles participations des communes ? 14 Résolutions Élargissement de l’autoroute à Vernier : non à la fuite en avant autoroutière, non au massacre de nos derniers poumons de verdure 14. Résolutions Élargissement de l’autoroute à Vernier : non à la fuite en avant autoroutière, non au massacre de nos derniers poumons de verdure 15 Interpellations Moyens techniques de lutte contre les canicules 15. Interpellations Moyens techniques de lutte contre les canicules 16 Questions écrites Récoltes de signatures pour référendums Immeubles aux nos 1, 3 et 5 du chemin des Tattes : occupation et devenir 16. Questions écrites Récoltes de signatures pour référendums Immeubles aux nos 1, 3 et 5 du chemin des Tattes : occupation et devenir 17 Questions orales 17. Questions orales
Séance du 21 mai 2024 Date 21/05/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 21 mai 2024 PDF · 100 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 21 mai 2024 PDF · 172 Ko Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 PDF · 975 Ko Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 23 avril 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2024 1. Procès-verbal de la séance du 23 avril 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2024 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 21 mai 2024 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 21 mai 2024 4 Élection du Bureau du Conseil municipal pour l’année 2024-2025 Composition du Bureau pour l'année 2024-2025 4. Élection du Bureau du Conseil municipal pour l’année 2024-2025 Composition du Bureau pour l'année 2024-2025 5 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Approbation des comptes 2023 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes 2023 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2023 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 5. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Approbation des comptes 2023 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes 2023 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2023 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2023 6 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Babysitting pour les séances du Conseil municipal Protections hygiéniques gratuites et en libre accès au sein des espaces publics de la Ville de Vernier 6. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Babysitting pour les séances du Conseil municipal Protections hygiéniques gratuites et en libre accès au sein des espaces publics de la Ville de Vernier 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 165'000.00 TTC destiné à l'agrandissement et à l'éclairage du street workout du Lignon Crédit d’investissement de CHF 331'000.00 TTC destiné à la réalisation du réaménagement de la rue Jean-Simonet - tronçon futur accès Ain-Simonet - chemin du Croissant (étape 1) 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 165'000.00 TTC destiné à l'agrandissement et à l'éclairage du street workout du Lignon Crédit d’investissement de CHF 331'000.00 TTC destiné à la réalisation du réaménagement de la rue Jean-Simonet - tronçon futur accès Ain-Simonet - chemin du Croissant (étape 1) 8 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 385'000.00 TTC pour la réalisation de deux centrales photovoltaïques au pavillon de l’enfance et à l’école des Ranches II 8. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 385'000.00 TTC pour la réalisation de deux centrales photovoltaïques au pavillon de l’enfance et à l’école des Ranches II 9 Projets de délibérations du Conseil municipal 9. Projets de délibérations du Conseil municipal 10 Pétitions Limitation de vitesse à 40 km/h sur le chemin des Corbillettes 10. Pétitions Limitation de vitesse à 40 km/h sur le chemin des Corbillettes 11 Projets de délibérations du Conseil administratif Constitution d'une servitude d'empiètement sur la parcelle 3768 de Vernier, au profit de la parcelle 3770 de Vernier, sise rue du Village 3, et du DDP 4117 Constitution de servitudes - avenue Henri-Golay - chemin du Croissant Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes 11. Projets de délibérations du Conseil administratif Constitution d'une servitude d'empiètement sur la parcelle 3768 de Vernier, au profit de la parcelle 3770 de Vernier, sise rue du Village 3, et du DDP 4117 Constitution de servitudes - avenue Henri-Golay - chemin du Croissant Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes 12 Propositions du Conseil administratif 12. Propositions du Conseil administratif 13 Motions Ouvrir au public des mini parcs Refonte du réseau TPG avec l'arrivée du Léman Express : quelles participations des communes ? 13. Motions Ouvrir au public des mini parcs Refonte du réseau TPG avec l'arrivée du Léman Express : quelles participations des communes ? 14 Résolutions Élargissement de l’autoroute à Vernier : non à la fuite en avant autoroutière, non au massacre de nos derniers poumons de verdure 14. Résolutions Élargissement de l’autoroute à Vernier : non à la fuite en avant autoroutière, non au massacre de nos derniers poumons de verdure 15 Interpellations Moyens techniques de lutte contre les canicules 15. Interpellations Moyens techniques de lutte contre les canicules 16 Questions écrites Récoltes de signatures pour référendums Immeubles aux nos 1, 3 et 5 du chemin des Tattes : occupation et devenir 16. Questions écrites Récoltes de signatures pour référendums Immeubles aux nos 1, 3 et 5 du chemin des Tattes : occupation et devenir 17 Questions orales 17. Questions orales