Séance du 20 décembre 2022 Date 20/12/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 20 décembre 2022 PDF · 104 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 20 décembre 2022 PDF · 144 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2022 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 1. Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 20 décembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 20 décembre 2022 4 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 4. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 5 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Mesurer la qualité de l'air Nuisances olfactives 5. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Mesurer la qualité de l'air Nuisances olfactives 6 Rapports de la commission des sports Pour un espace d'activité plus centré Pour un skate parc centré à Vernier-Village Des nocturnes à la piscine du Lignon Réfection de la machinerie et réhabilitation des bassins extérieurs de la piscine du Lignon 6. Rapports de la commission des sports Pour un espace d'activité plus centré Pour un skate parc centré à Vernier-Village Des nocturnes à la piscine du Lignon Réfection de la machinerie et réhabilitation des bassins extérieurs de la piscine du Lignon 7 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 7. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 8 Rapport de la commission des règlements Mise en place de la suppléance de Conseillers municipaux (Art. 7, al. 1 LAC) 8. Rapport de la commission des règlements Mise en place de la suppléance de Conseillers municipaux (Art. 7, al. 1 LAC) 9 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Un rapport annuel sur la transition écologique 9. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Un rapport annuel sur la transition écologique 10 Rapport de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 10. Rapport de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 11 Projets de délibérations du Conseil municipal 11. Projets de délibérations du Conseil municipal 12 Pétitions Problèmes de circulation au chemin Philibert-de-Sauvage et sur la contre-route de la route de Meyrin Sécurité sur le mail du Lignon Éviter le transit injustifié de véhicules au chemin des Floralies, 1216 Cointrin (Commune de Vernier) 12. Pétitions Problèmes de circulation au chemin Philibert-de-Sauvage et sur la contre-route de la route de Meyrin Sécurité sur le mail du Lignon Éviter le transit injustifié de véhicules au chemin des Floralies, 1216 Cointrin (Commune de Vernier) 13 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de réalisation de CHF 5'270'000.00 destiné au réaménagement du chemin De-Maisonneuve et la mise en séparatif des chemins De-Maisonneuve, des Églantines, de Petit-Bois, des Anémones et de la Chesnaie 13. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de réalisation de CHF 5'270'000.00 destiné au réaménagement du chemin De-Maisonneuve et la mise en séparatif des chemins De-Maisonneuve, des Églantines, de Petit-Bois, des Anémones et de la Chesnaie 14 Propositions du Conseil administratif 14. Propositions du Conseil administratif 15 Motions Ne scindons pas Vernier en deux ! Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Tous à la formation climatique Un-e délégué-e à la famille pour mieux penser nos politiques familiales Efficience et subventions sportives Politique en matière de relations économiques Préparer nos jeunes au test EVA Coachons nos apprentis et aidons nos formateurs !! Feux du Lignon - aider & rassurer la population - adopter les bons comportements Pour des jeux d’eau à Vernier-Village Pour la 1ère Carte Junior offerte Pour l’installation de pompes à vélos en libre-service en Ville de Vernier Un référent culturel dans chaque quartier pour une intégration inclusive à Vernier Journée sports pour tous « Ernest GREINER » À l’école ou au sport à vélo ou à trottinette Aide humanitaire aux habitants de Beyrouth Pour du matériel sportif accessible à tous 15. Motions Ne scindons pas Vernier en deux ! Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Tous à la formation climatique Un-e délégué-e à la famille pour mieux penser nos politiques familiales Efficience et subventions sportives Politique en matière de relations économiques Préparer nos jeunes au test EVA Coachons nos apprentis et aidons nos formateurs !! Feux du Lignon - aider & rassurer la population - adopter les bons comportements Pour des jeux d’eau à Vernier-Village Pour la 1ère Carte Junior offerte Pour l’installation de pompes à vélos en libre-service en Ville de Vernier Un référent culturel dans chaque quartier pour une intégration inclusive à Vernier Journée sports pour tous « Ernest GREINER » À l’école ou au sport à vélo ou à trottinette Aide humanitaire aux habitants de Beyrouth Pour du matériel sportif accessible à tous 16 Résolutions Modification dans la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de comités d'associations pour la législature 2020-2025 Mineurs non accompagnés à Aïre : posons aujourd'hui les bases d'une intégration réussie Maintien des écoles d’Aïre et de Bourquin dans le dispositif du réseau d’enseignement prioritaire (REP) Non à l'initiative « no Billag » À vos brancards ? Solidarité avec le peuple ukrainien 16. Résolutions Modification dans la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de comités d'associations pour la législature 2020-2025 Mineurs non accompagnés à Aïre : posons aujourd'hui les bases d'une intégration réussie Maintien des écoles d’Aïre et de Bourquin dans le dispositif du réseau d’enseignement prioritaire (REP) Non à l'initiative « no Billag » À vos brancards ? Solidarité avec le peuple ukrainien 17 Interpellations Particules fines et fumées Marquage rue du Village Neige à Vernier : piéton, prends ton vélo ! 17. Interpellations Particules fines et fumées Marquage rue du Village Neige à Vernier : piéton, prends ton vélo ! 18 Questions écrites Passage piéton du stade de Vernier Passages sous-voies mal adaptés aux vélos longs Végétalisation des toitures et façades 18. Questions écrites Passage piéton du stade de Vernier Passages sous-voies mal adaptés aux vélos longs Végétalisation des toitures et façades 19 Questions orales 19. Questions orales
Séance du 20 décembre 2022 Date 20/12/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 20 décembre 2022 PDF · 104 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 20 décembre 2022 PDF · 144 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2022 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 1. Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 20 décembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 20 décembre 2022 4 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 4. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 5 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Mesurer la qualité de l'air Nuisances olfactives 5. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Mesurer la qualité de l'air Nuisances olfactives 6 Rapports de la commission des sports Pour un espace d'activité plus centré Pour un skate parc centré à Vernier-Village Des nocturnes à la piscine du Lignon Réfection de la machinerie et réhabilitation des bassins extérieurs de la piscine du Lignon 6. Rapports de la commission des sports Pour un espace d'activité plus centré Pour un skate parc centré à Vernier-Village Des nocturnes à la piscine du Lignon Réfection de la machinerie et réhabilitation des bassins extérieurs de la piscine du Lignon 7 Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 7. Rapports de la commission sociale, jeunesse et enfance Attribution de l’aide humanitaire Attribution aux associations locales 8 Rapport de la commission des règlements Mise en place de la suppléance de Conseillers municipaux (Art. 7, al. 1 LAC) 8. Rapport de la commission des règlements Mise en place de la suppléance de Conseillers municipaux (Art. 7, al. 1 LAC) 9 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Un rapport annuel sur la transition écologique 9. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Un rapport annuel sur la transition écologique 10 Rapport de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 10. Rapport de la commission du génie civil et des équipements Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 11 Projets de délibérations du Conseil municipal 11. Projets de délibérations du Conseil municipal 12 Pétitions Problèmes de circulation au chemin Philibert-de-Sauvage et sur la contre-route de la route de Meyrin Sécurité sur le mail du Lignon Éviter le transit injustifié de véhicules au chemin des Floralies, 1216 Cointrin (Commune de Vernier) 12. Pétitions Problèmes de circulation au chemin Philibert-de-Sauvage et sur la contre-route de la route de Meyrin Sécurité sur le mail du Lignon Éviter le transit injustifié de véhicules au chemin des Floralies, 1216 Cointrin (Commune de Vernier) 13 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de réalisation de CHF 5'270'000.00 destiné au réaménagement du chemin De-Maisonneuve et la mise en séparatif des chemins De-Maisonneuve, des Églantines, de Petit-Bois, des Anémones et de la Chesnaie 13. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de réalisation de CHF 5'270'000.00 destiné au réaménagement du chemin De-Maisonneuve et la mise en séparatif des chemins De-Maisonneuve, des Églantines, de Petit-Bois, des Anémones et de la Chesnaie 14 Propositions du Conseil administratif 14. Propositions du Conseil administratif 15 Motions Ne scindons pas Vernier en deux ! Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Tous à la formation climatique Un-e délégué-e à la famille pour mieux penser nos politiques familiales Efficience et subventions sportives Politique en matière de relations économiques Préparer nos jeunes au test EVA Coachons nos apprentis et aidons nos formateurs !! Feux du Lignon - aider & rassurer la population - adopter les bons comportements Pour des jeux d’eau à Vernier-Village Pour la 1ère Carte Junior offerte Pour l’installation de pompes à vélos en libre-service en Ville de Vernier Un référent culturel dans chaque quartier pour une intégration inclusive à Vernier Journée sports pour tous « Ernest GREINER » À l’école ou au sport à vélo ou à trottinette Aide humanitaire aux habitants de Beyrouth Pour du matériel sportif accessible à tous 15. Motions Ne scindons pas Vernier en deux ! Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Tous à la formation climatique Un-e délégué-e à la famille pour mieux penser nos politiques familiales Efficience et subventions sportives Politique en matière de relations économiques Préparer nos jeunes au test EVA Coachons nos apprentis et aidons nos formateurs !! Feux du Lignon - aider & rassurer la population - adopter les bons comportements Pour des jeux d’eau à Vernier-Village Pour la 1ère Carte Junior offerte Pour l’installation de pompes à vélos en libre-service en Ville de Vernier Un référent culturel dans chaque quartier pour une intégration inclusive à Vernier Journée sports pour tous « Ernest GREINER » À l’école ou au sport à vélo ou à trottinette Aide humanitaire aux habitants de Beyrouth Pour du matériel sportif accessible à tous 16 Résolutions Modification dans la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de comités d'associations pour la législature 2020-2025 Mineurs non accompagnés à Aïre : posons aujourd'hui les bases d'une intégration réussie Maintien des écoles d’Aïre et de Bourquin dans le dispositif du réseau d’enseignement prioritaire (REP) Non à l'initiative « no Billag » À vos brancards ? Solidarité avec le peuple ukrainien 16. Résolutions Modification dans la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de comités d'associations pour la législature 2020-2025 Mineurs non accompagnés à Aïre : posons aujourd'hui les bases d'une intégration réussie Maintien des écoles d’Aïre et de Bourquin dans le dispositif du réseau d’enseignement prioritaire (REP) Non à l'initiative « no Billag » À vos brancards ? Solidarité avec le peuple ukrainien 17 Interpellations Particules fines et fumées Marquage rue du Village Neige à Vernier : piéton, prends ton vélo ! 17. Interpellations Particules fines et fumées Marquage rue du Village Neige à Vernier : piéton, prends ton vélo ! 18 Questions écrites Passage piéton du stade de Vernier Passages sous-voies mal adaptés aux vélos longs Végétalisation des toitures et façades 18. Questions écrites Passage piéton du stade de Vernier Passages sous-voies mal adaptés aux vélos longs Végétalisation des toitures et façades 19 Questions orales 19. Questions orales