Séance du 18 juin 2024 Date 18/06/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 18 juin 2024 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 18 juini 2024 PDF · 147 Ko Procès-verbal de la séance du 18 juin 2024 PDF · 819 Ko Ordre du jour N° Description 1 Prestation de serment de M. Patrick ARNOLDI, Conseiller municipal, en remplacement de Mme Anne COMPAGNON KAUFMANN, démissionnaire 1. Prestation de serment de M. Patrick ARNOLDI, Conseiller municipal, en remplacement de Mme Anne COMPAGNON KAUFMANN, démissionnaire 2 Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2024 2. Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2024 3 Communications du Bureau du Conseil municipal 3. Communications du Bureau du Conseil municipal 4 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 18 juin 2024 4. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 18 juin 2024 5 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr 5. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr 6 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 6. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 7 Projets de délibérations du Conseil municipal 7. Projets de délibérations du Conseil municipal 8 Pétitions Contre les nuisances générées par la terrasse en étage de l’établissement « Appart’City Collection Genève Aéroport Vernier » - Chemin de Mouille-Galand 5 à Vernier-Village Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 8. Pétitions Contre les nuisances générées par la terrasse en étage de l’établissement « Appart’City Collection Genève Aéroport Vernier » - Chemin de Mouille-Galand 5 à Vernier-Village Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9 Projets de délibérations du Conseil administratif Promesse de vente et d’achat de la parcelle 3268 de Vernier pour un prix minimum de CHF 694'000.00 entre la Commune de Vernier et OAK REAL ESTATE SA, droit d’emption, servitudes Crédit de réalisation de CHF 5'000'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Crédit de CHF 3'110'000.00 TTC pour le renouvellement et l’achat de véhicules communaux (étape 1) et l’accompagnement 9. Projets de délibérations du Conseil administratif Promesse de vente et d’achat de la parcelle 3268 de Vernier pour un prix minimum de CHF 694'000.00 entre la Commune de Vernier et OAK REAL ESTATE SA, droit d’emption, servitudes Crédit de réalisation de CHF 5'000'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Crédit de CHF 3'110'000.00 TTC pour le renouvellement et l’achat de véhicules communaux (étape 1) et l’accompagnement 10 Propositions du Conseil administratif 10. Propositions du Conseil administratif 11 Motions Un peu de lumière au street workout du Lignon Recherche de lieux où travailler Pour des bornes de recharges électromobiles sur le territoire communal 11. Motions Un peu de lumière au street workout du Lignon Recherche de lieux où travailler Pour des bornes de recharges électromobiles sur le territoire communal 12 Résolutions Abaissons maintenant la valeur locative sous le couloir de bruit ! Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 12. Résolutions Abaissons maintenant la valeur locative sous le couloir de bruit ! Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 13 Interpellations Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? Moyens techniques de lutte contre les canicules 13. Interpellations Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? Moyens techniques de lutte contre les canicules 14 Questions écrites Où sont passés les cadeaux des mariés ? Promotion du FC Avanchet-Sport et du FC Vernier Piste cyclable sur la commune de Vernier Location d’une buvette à la zone « Au Moulin » Stade du FC Avanchet - Vandalisme Tourisme à Vernier Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Récoltes de signatures pour référendums 14. Questions écrites Où sont passés les cadeaux des mariés ? Promotion du FC Avanchet-Sport et du FC Vernier Piste cyclable sur la commune de Vernier Location d’une buvette à la zone « Au Moulin » Stade du FC Avanchet - Vandalisme Tourisme à Vernier Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Récoltes de signatures pour référendums 15 Questions orales 15. Questions orales
Séance du 18 juin 2024 Date 18/06/2024 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 18 juin 2024 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 18 juini 2024 PDF · 147 Ko Procès-verbal de la séance du 18 juin 2024 PDF · 819 Ko Ordre du jour N° Description 1 Prestation de serment de M. Patrick ARNOLDI, Conseiller municipal, en remplacement de Mme Anne COMPAGNON KAUFMANN, démissionnaire 1. Prestation de serment de M. Patrick ARNOLDI, Conseiller municipal, en remplacement de Mme Anne COMPAGNON KAUFMANN, démissionnaire 2 Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2024 2. Procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2024 3 Communications du Bureau du Conseil municipal 3. Communications du Bureau du Conseil municipal 4 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 18 juin 2024 4. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 18 juin 2024 5 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr 5. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité Crédit d’investissement de CHF 316'000.00 TTC destiné à la création d'un axe entre la route du Bois-des-Frères et le parking des enseignants de l'école du Lignon permettant l’accès des poids lourds et à la réfection du chemin le long du Rhône, division et échange parcellaires, servitudes Sécurisation prioritaire du passage pour piétons pour nos écoliers et résidents des Avanchets Pour un chemin des écoliers plus sûr 6 Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 6. Rapports de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d'étude de CHF 1'300'000.00 pour la rénovation et l'extension de l'école des Libellules Pour la sécurité et la qualité des installations et du matériel de l'école de Châtelaine 7 Projets de délibérations du Conseil municipal 7. Projets de délibérations du Conseil municipal 8 Pétitions Contre les nuisances générées par la terrasse en étage de l’établissement « Appart’City Collection Genève Aéroport Vernier » - Chemin de Mouille-Galand 5 à Vernier-Village Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 8. Pétitions Contre les nuisances générées par la terrasse en étage de l’établissement « Appart’City Collection Genève Aéroport Vernier » - Chemin de Mouille-Galand 5 à Vernier-Village Nous demandons un plan prévention et sécurité d'envergure pour notre Lignon ! 9 Projets de délibérations du Conseil administratif Promesse de vente et d’achat de la parcelle 3268 de Vernier pour un prix minimum de CHF 694'000.00 entre la Commune de Vernier et OAK REAL ESTATE SA, droit d’emption, servitudes Crédit de réalisation de CHF 5'000'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Crédit de CHF 3'110'000.00 TTC pour le renouvellement et l’achat de véhicules communaux (étape 1) et l’accompagnement 9. Projets de délibérations du Conseil administratif Promesse de vente et d’achat de la parcelle 3268 de Vernier pour un prix minimum de CHF 694'000.00 entre la Commune de Vernier et OAK REAL ESTATE SA, droit d’emption, servitudes Crédit de réalisation de CHF 5'000'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Crédit de CHF 3'110'000.00 TTC pour le renouvellement et l’achat de véhicules communaux (étape 1) et l’accompagnement 10 Propositions du Conseil administratif 10. Propositions du Conseil administratif 11 Motions Un peu de lumière au street workout du Lignon Recherche de lieux où travailler Pour des bornes de recharges électromobiles sur le territoire communal 11. Motions Un peu de lumière au street workout du Lignon Recherche de lieux où travailler Pour des bornes de recharges électromobiles sur le territoire communal 12 Résolutions Abaissons maintenant la valeur locative sous le couloir de bruit ! Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 12. Résolutions Abaissons maintenant la valeur locative sous le couloir de bruit ! Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 13 Interpellations Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? Moyens techniques de lutte contre les canicules 13. Interpellations Quid de l'accord avec le Canton pour limiter la vitesse à 30 km/h la nuit sur les avenues de l'Ain et du Pailly ? Moyens techniques de lutte contre les canicules 14 Questions écrites Où sont passés les cadeaux des mariés ? Promotion du FC Avanchet-Sport et du FC Vernier Piste cyclable sur la commune de Vernier Location d’une buvette à la zone « Au Moulin » Stade du FC Avanchet - Vandalisme Tourisme à Vernier Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Récoltes de signatures pour référendums 14. Questions écrites Où sont passés les cadeaux des mariés ? Promotion du FC Avanchet-Sport et du FC Vernier Piste cyclable sur la commune de Vernier Location d’une buvette à la zone « Au Moulin » Stade du FC Avanchet - Vandalisme Tourisme à Vernier Contrat de quartier Aïre-Le Lignon Récoltes de signatures pour référendums 15 Questions orales 15. Questions orales