Séance du 6 septembre 2022 Date 06/09/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 6 septembre 2022 PDF · 96 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du 6 septembre 2022 PDF · 114 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 6 septembre 2022 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 21 juin 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2022 1. Procès-verbal de la séance du 21 juin 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 6 septembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 6 septembre 2022 4 Election d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 Élection d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 4. Election d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 Élection d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 5 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Audition des centres et équipes ayant proposé des projets / demandes extraordinaires pour le budget 2023 5. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Audition des centres et équipes ayant proposé des projets / demandes extraordinaires pour le budget 2023 6 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit de réalisation de CHF 285'000.00 pour les travaux de la salle du Conseil municipal - partie technique 6. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit de réalisation de CHF 285'000.00 pour les travaux de la salle du Conseil municipal - partie technique 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Un peu de poésie pour adoucir la peine Crédit pour l’aménagement « Au Moulin » d’un espace de détente et de loisirs au bord du Rhône Crédit d'investissement de CHF 1'810'000.00 destiné à la mise en séparatif du réseau d'assainissement sous la route de Peney et la via de Coisson et au réaménagement de la piste cyclable des routes de Vernier et de Peney 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Un peu de poésie pour adoucir la peine Crédit pour l’aménagement « Au Moulin » d’un espace de détente et de loisirs au bord du Rhône Crédit d'investissement de CHF 1'810'000.00 destiné à la mise en séparatif du réseau d'assainissement sous la route de Peney et la via de Coisson et au réaménagement de la piste cyclable des routes de Vernier et de Peney 8 Rapports de la commission des sports Subvention aux sportifs individuels Crédit brut de CHF 445'000.00 pour l’achat de deux grands toboggans, d’un petit toboggan, d’un jeu d’eau et d’une bâche d’ombrage pour la piscine du Lignon Crédit brut de CHF 600'000.00 pour le remplacement du revêtement de deux petits terrains synthétiques au centre sportif de Vernier Crédit brut de CHF 100'000.00 pour le changement des bornes de paiement, des tourniquets d’entrée de la piscine du Lignon et du logiciel informatique du service des sports 8. Rapports de la commission des sports Subvention aux sportifs individuels Crédit brut de CHF 445'000.00 pour l’achat de deux grands toboggans, d’un petit toboggan, d’un jeu d’eau et d’une bâche d’ombrage pour la piscine du Lignon Crédit brut de CHF 600'000.00 pour le remplacement du revêtement de deux petits terrains synthétiques au centre sportif de Vernier Crédit brut de CHF 100'000.00 pour le changement des bornes de paiement, des tourniquets d’entrée de la piscine du Lignon et du logiciel informatique du service des sports 9 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Règlement du Conseil municipal relatif à l'interdiction d'affichage à des fins commerciales 9. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Règlement du Conseil municipal relatif à l'interdiction d'affichage à des fins commerciales 10 Projets de délibérations du Conseil municipal 10. Projets de délibérations du Conseil municipal 11 Pétitions 11. Pétitions 12 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 530'000.00 TTC destiné au renouvellement et à la sécurisation des places de jeux – 3e étape Crédit d'étude de CHF 260'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) 12. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 530'000.00 TTC destiné au renouvellement et à la sécurisation des places de jeux – 3e étape Crédit d'étude de CHF 260'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) 13 Propositions du Conseil administratif 13. Propositions du Conseil administratif 14 Motions Un rond-point nommé désir Des nocturnes à la piscine du Lignon Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population Crèche en forêt 14. Motions Un rond-point nommé désir Des nocturnes à la piscine du Lignon Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population Crèche en forêt 15 Résolutions Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 - 2025 15. Résolutions Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 - 2025 16 Interpellations Les bords du Rhône, un dépotoir !? Les bords du Rhône, un dépotoir bis en sus dangereux ! L’état civil et la conversion du partenariat enregistré en mariage à Meyrin 16. Interpellations Les bords du Rhône, un dépotoir !? Les bords du Rhône, un dépotoir bis en sus dangereux ! L’état civil et la conversion du partenariat enregistré en mariage à Meyrin 17 Questions écrites Où en est la mise en œuvre de i) la motion « pour l’égalité réelle au sein de l’administration communale » et ii) la révision de la LEg ? Inciter nos entreprises à devenir des ambassadrices de la sobriété écologique afin d’accélérer notre transformation énergétique Végétalisation des toitures et façades 17. Questions écrites Où en est la mise en œuvre de i) la motion « pour l’égalité réelle au sein de l’administration communale » et ii) la révision de la LEg ? Inciter nos entreprises à devenir des ambassadrices de la sobriété écologique afin d’accélérer notre transformation énergétique Végétalisation des toitures et façades 18 Questions orales 18. Questions orales
Séance du 6 septembre 2022 Date 06/09/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 6 septembre 2022 PDF · 96 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du 6 septembre 2022 PDF · 114 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 6 septembre 2022 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 21 juin 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2022 1. Procès-verbal de la séance du 21 juin 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 6 septembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 6 septembre 2022 4 Election d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 Élection d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 4. Election d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 Élection d’un Membre du Bureau du Conseil municipal pour le restant de l’année 2022-2023 5 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Audition des centres et équipes ayant proposé des projets / demandes extraordinaires pour le budget 2023 5. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Audition des centres et équipes ayant proposé des projets / demandes extraordinaires pour le budget 2023 6 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit de réalisation de CHF 285'000.00 pour les travaux de la salle du Conseil municipal - partie technique 6. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit de réalisation de CHF 285'000.00 pour les travaux de la salle du Conseil municipal - partie technique 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Un peu de poésie pour adoucir la peine Crédit pour l’aménagement « Au Moulin » d’un espace de détente et de loisirs au bord du Rhône Crédit d'investissement de CHF 1'810'000.00 destiné à la mise en séparatif du réseau d'assainissement sous la route de Peney et la via de Coisson et au réaménagement de la piste cyclable des routes de Vernier et de Peney 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Un peu de poésie pour adoucir la peine Crédit pour l’aménagement « Au Moulin » d’un espace de détente et de loisirs au bord du Rhône Crédit d'investissement de CHF 1'810'000.00 destiné à la mise en séparatif du réseau d'assainissement sous la route de Peney et la via de Coisson et au réaménagement de la piste cyclable des routes de Vernier et de Peney 8 Rapports de la commission des sports Subvention aux sportifs individuels Crédit brut de CHF 445'000.00 pour l’achat de deux grands toboggans, d’un petit toboggan, d’un jeu d’eau et d’une bâche d’ombrage pour la piscine du Lignon Crédit brut de CHF 600'000.00 pour le remplacement du revêtement de deux petits terrains synthétiques au centre sportif de Vernier Crédit brut de CHF 100'000.00 pour le changement des bornes de paiement, des tourniquets d’entrée de la piscine du Lignon et du logiciel informatique du service des sports 8. Rapports de la commission des sports Subvention aux sportifs individuels Crédit brut de CHF 445'000.00 pour l’achat de deux grands toboggans, d’un petit toboggan, d’un jeu d’eau et d’une bâche d’ombrage pour la piscine du Lignon Crédit brut de CHF 600'000.00 pour le remplacement du revêtement de deux petits terrains synthétiques au centre sportif de Vernier Crédit brut de CHF 100'000.00 pour le changement des bornes de paiement, des tourniquets d’entrée de la piscine du Lignon et du logiciel informatique du service des sports 9 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Règlement du Conseil municipal relatif à l'interdiction d'affichage à des fins commerciales 9. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Règlement du Conseil municipal relatif à l'interdiction d'affichage à des fins commerciales 10 Projets de délibérations du Conseil municipal 10. Projets de délibérations du Conseil municipal 11 Pétitions 11. Pétitions 12 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 530'000.00 TTC destiné au renouvellement et à la sécurisation des places de jeux – 3e étape Crédit d'étude de CHF 260'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) 12. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit brut de CHF 530'000.00 TTC destiné au renouvellement et à la sécurisation des places de jeux – 3e étape Crédit d'étude de CHF 260'000.00 TTC destiné au réaménagement des chemins Henri-de-Buren, Château-Bloch et de la route de l'Usine-à-Gaz Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) 13 Propositions du Conseil administratif 13. Propositions du Conseil administratif 14 Motions Un rond-point nommé désir Des nocturnes à la piscine du Lignon Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population Crèche en forêt 14. Motions Un rond-point nommé désir Des nocturnes à la piscine du Lignon Guichet prestations : des horaires qui correspondent aux besoins de la population Crèche en forêt 15 Résolutions Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 - 2025 15. Résolutions Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 - 2025 16 Interpellations Les bords du Rhône, un dépotoir !? Les bords du Rhône, un dépotoir bis en sus dangereux ! L’état civil et la conversion du partenariat enregistré en mariage à Meyrin 16. Interpellations Les bords du Rhône, un dépotoir !? Les bords du Rhône, un dépotoir bis en sus dangereux ! L’état civil et la conversion du partenariat enregistré en mariage à Meyrin 17 Questions écrites Où en est la mise en œuvre de i) la motion « pour l’égalité réelle au sein de l’administration communale » et ii) la révision de la LEg ? Inciter nos entreprises à devenir des ambassadrices de la sobriété écologique afin d’accélérer notre transformation énergétique Végétalisation des toitures et façades 17. Questions écrites Où en est la mise en œuvre de i) la motion « pour l’égalité réelle au sein de l’administration communale » et ii) la révision de la LEg ? Inciter nos entreprises à devenir des ambassadrices de la sobriété écologique afin d’accélérer notre transformation énergétique Végétalisation des toitures et façades 18 Questions orales 18. Questions orales