Séance du 4 avril 2023 Date 04/04/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour de la séance du 4 avril 2023 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises PDF · 115 Ko Procès-verbal du 4 avril 2023 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023 PV du 7 mars 2023 1. Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023 PV du 7 mars 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 4 avril 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 4 avril 2023 4 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Révision du statut du personnel 4. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Révision du statut du personnel 5 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 5. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 6 Projets de délibérations du Conseil municipal Délégation de compétence pour la naturalisation d'étrangers âgés de plus de 25 ans Renforcer le chèque-famille Rue du Village - STOP aux inepties d'une gauche rétrograde Retour à l'affichage à des fins commerciales dans nos rues 6. Projets de délibérations du Conseil municipal Délégation de compétence pour la naturalisation d'étrangers âgés de plus de 25 ans Renforcer le chèque-famille Rue du Village - STOP aux inepties d'une gauche rétrograde Retour à l'affichage à des fins commerciales dans nos rues 7 Pétitions 7. Pétitions 8 Projets de délibérations du Conseil administratif Approbation des comptes 2022 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes et du rapport de gestion 2022 de la fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022 8. Projets de délibérations du Conseil administratif Approbation des comptes 2022 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes et du rapport de gestion 2022 de la fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022 9 Propositions du Conseil administratif 9. Propositions du Conseil administratif 10 Motions La discrimination linguistique ou la glottophobie Les Verniolans s'affichent Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies Fracture numérique & couverture wifi Pour une ouverture rapide du tunnel ferroviaire de Châtelaine au trafic voyageurs En traverse, hors-clous sur la route de Meyrin ! Plus de sécurité sur les chemins menant à l’école Pour des moulins préservés Des camions poubelles électriques Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Apportons une aide concrète aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Halte aux micro-particules Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 10. Motions La discrimination linguistique ou la glottophobie Les Verniolans s'affichent Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies Fracture numérique & couverture wifi Pour une ouverture rapide du tunnel ferroviaire de Châtelaine au trafic voyageurs En traverse, hors-clous sur la route de Meyrin ! Plus de sécurité sur les chemins menant à l’école Pour des moulins préservés Des camions poubelles électriques Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Apportons une aide concrète aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Halte aux micro-particules Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 11 Résolutions Développement de l’aéroport de Genève, le doute n’est pas permis PLQ voies CFF la qualité doit être au rendez-vous Proposition d'inscription de la cité des Avanchets dans l'Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) Plan sectoriel de l’infrastructure aéronautique (PSIA), projet de fiche de l’Aéroport de Genève (PSIA partie III C) 11. Résolutions Développement de l’aéroport de Genève, le doute n’est pas permis PLQ voies CFF la qualité doit être au rendez-vous Proposition d'inscription de la cité des Avanchets dans l'Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) Plan sectoriel de l’infrastructure aéronautique (PSIA), projet de fiche de l’Aéroport de Genève (PSIA partie III C) 12 Interpellations 12. Interpellations 13 Questions écrites Travaux d'aménagement - école Avanchet-Jura 13. Questions écrites Travaux d'aménagement - école Avanchet-Jura 14 Questions orales 14. Questions orales
Séance du 4 avril 2023 Date 04/04/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour de la séance du 4 avril 2023 PDF · 98 Ko Affichage public des décisions prises PDF · 115 Ko Procès-verbal du 4 avril 2023 PDF · 2 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023 PV du 7 mars 2023 1. Procès-verbal de la séance du 7 mars 2023 PV du 7 mars 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du CA du 4 avril 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du CA du 4 avril 2023 4 Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Révision du statut du personnel 4. Rapport de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Révision du statut du personnel 5 Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 5. Rapport de la commission des bâtiments et de l’énergie Crédit d’investissement de CHF 729'000.00 pour les travaux de transformation et pour l'équipement des surfaces destinées à recevoir deux groupes multi-âges à l’avenue Henri-Golay en extension de l'EVE Jean-Simonet 6 Projets de délibérations du Conseil municipal Délégation de compétence pour la naturalisation d'étrangers âgés de plus de 25 ans Renforcer le chèque-famille Rue du Village - STOP aux inepties d'une gauche rétrograde Retour à l'affichage à des fins commerciales dans nos rues 6. Projets de délibérations du Conseil municipal Délégation de compétence pour la naturalisation d'étrangers âgés de plus de 25 ans Renforcer le chèque-famille Rue du Village - STOP aux inepties d'une gauche rétrograde Retour à l'affichage à des fins commerciales dans nos rues 7 Pétitions 7. Pétitions 8 Projets de délibérations du Conseil administratif Approbation des comptes 2022 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes et du rapport de gestion 2022 de la fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022 8. Projets de délibérations du Conseil administratif Approbation des comptes 2022 de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV) Approbation des comptes et du rapport de gestion 2022 de la fondation intercommunale de Pré-Bois Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2022 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2022 9 Propositions du Conseil administratif 9. Propositions du Conseil administratif 10 Motions La discrimination linguistique ou la glottophobie Les Verniolans s'affichent Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies Fracture numérique & couverture wifi Pour une ouverture rapide du tunnel ferroviaire de Châtelaine au trafic voyageurs En traverse, hors-clous sur la route de Meyrin ! Plus de sécurité sur les chemins menant à l’école Pour des moulins préservés Des camions poubelles électriques Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Apportons une aide concrète aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Halte aux micro-particules Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 10. Motions La discrimination linguistique ou la glottophobie Les Verniolans s'affichent Apportons une aide concrète aux victimes de la répression violente par le gouvernement actuel du Pérou et de la profonde crise environnementale qui entraîne des maladies Fracture numérique & couverture wifi Pour une ouverture rapide du tunnel ferroviaire de Châtelaine au trafic voyageurs En traverse, hors-clous sur la route de Meyrin ! Plus de sécurité sur les chemins menant à l’école Pour des moulins préservés Des camions poubelles électriques Un accès sécurisé aux seniors du stade de foot de Vernier-Village Apportons une aide concrète aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie Halte aux micro-particules Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 11 Résolutions Développement de l’aéroport de Genève, le doute n’est pas permis PLQ voies CFF la qualité doit être au rendez-vous Proposition d'inscription de la cité des Avanchets dans l'Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) Plan sectoriel de l’infrastructure aéronautique (PSIA), projet de fiche de l’Aéroport de Genève (PSIA partie III C) 11. Résolutions Développement de l’aéroport de Genève, le doute n’est pas permis PLQ voies CFF la qualité doit être au rendez-vous Proposition d'inscription de la cité des Avanchets dans l'Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) Plan sectoriel de l’infrastructure aéronautique (PSIA), projet de fiche de l’Aéroport de Genève (PSIA partie III C) 12 Interpellations 12. Interpellations 13 Questions écrites Travaux d'aménagement - école Avanchet-Jura 13. Questions écrites Travaux d'aménagement - école Avanchet-Jura 14 Questions orales 14. Questions orales