Séance du 19 décembre 2023 Date 19/12/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 19 décembre 2023 PDF · 92 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 19 décembre 2023 PDF · 125 Ko Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 Procès-verbal du 14 novembre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 Procès-verbal du 14 novembre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 19 décembre 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 19 décembre 2023 4 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 4. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 5 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ Crédit pour l’aménagement d’un parc animalier au chemin De-Sales Crédit d’étude de CHF 75'000.00 pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement des eaux sous la route de Peney 5. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ Crédit pour l’aménagement d’un parc animalier au chemin De-Sales Crédit d’étude de CHF 75'000.00 pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement des eaux sous la route de Peney 6 Projets de délibérations du Conseil municipal Revalorisons financièrement les Conseillers municipaux 6. Projets de délibérations du Conseil municipal Revalorisons financièrement les Conseillers municipaux 7 Pétitions Centre de quartier - École Émilie-de-Morsier 7. Pétitions Centre de quartier - École Émilie-de-Morsier 8 Projets de délibérations du Conseil administratif Dépense extraordinaire de CHF 823'763.65 pour l’achat et la mise en place de pavillons provisoires consécutivement au sinistre survenu à l’école des Ranches Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert 8. Projets de délibérations du Conseil administratif Dépense extraordinaire de CHF 823'763.65 pour l’achat et la mise en place de pavillons provisoires consécutivement au sinistre survenu à l’école des Ranches Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert 9 Propositions du Conseil administratif 9. Propositions du Conseil administratif 10 Motions 10. Motions 11 Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 11. Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 12 Interpellations Dangers de la circulation sur l’avenue de l’Ain et la sécurité des piétons ActuVernier – une administration au service de la population / des élus ? 12. Interpellations Dangers de la circulation sur l’avenue de l’Ain et la sécurité des piétons ActuVernier – une administration au service de la population / des élus ? 13 Questions écrites État des archives municipales Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 13. Questions écrites État des archives municipales Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 14 Questions orales 14. Questions orales
Séance du 19 décembre 2023 Date 19/12/2023 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 19 décembre 2023 PDF · 92 Ko Affichage public des décisions prises lors du CM du 19 décembre 2023 PDF · 125 Ko Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 PDF · 1 Mo Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 Procès-verbal du 14 novembre 2023 1. Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 Procès-verbal du 14 novembre 2023 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 19 décembre 2023 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 19 décembre 2023 4 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 4. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Crédit de CHF 1'190'600.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2024 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2024, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter 5 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ Crédit pour l’aménagement d’un parc animalier au chemin De-Sales Crédit d’étude de CHF 75'000.00 pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement des eaux sous la route de Peney 5. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit d'étude de CHF 200'000.00 TTC destiné au réaménagement du chemin du Grand-Champ et de la mise en séparatif du réseau d'assainissement des chemins des Grebattes et du Grand-Champ Crédit pour l’aménagement d’un parc animalier au chemin De-Sales Crédit d’étude de CHF 75'000.00 pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement des eaux sous la route de Peney 6 Projets de délibérations du Conseil municipal Revalorisons financièrement les Conseillers municipaux 6. Projets de délibérations du Conseil municipal Revalorisons financièrement les Conseillers municipaux 7 Pétitions Centre de quartier - École Émilie-de-Morsier 7. Pétitions Centre de quartier - École Émilie-de-Morsier 8 Projets de délibérations du Conseil administratif Dépense extraordinaire de CHF 823'763.65 pour l’achat et la mise en place de pavillons provisoires consécutivement au sinistre survenu à l’école des Ranches Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert 8. Projets de délibérations du Conseil administratif Dépense extraordinaire de CHF 823'763.65 pour l’achat et la mise en place de pavillons provisoires consécutivement au sinistre survenu à l’école des Ranches Crédit complémentaire de réalisation de CHF 1'065'000.00 TTC relatif à la construction d'une passerelle au-dessus du Rhône entre Vernier et Onex Crédit d’investissement de CHF 2'000'000.00 pour l'équipement de pavillons scolaires provisoires à Balexert 9 Propositions du Conseil administratif 9. Propositions du Conseil administratif 10 Motions 10. Motions 11 Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 11. Résolutions Pour l’anticipation des effets négatifs de la digitalisation et de la robotisation sur les inégalités Modification dans la désignation des membres des commissions et représentations extraparlementaires de la législature 2020 – 2025 Halte ferroviaire de Châtelaine : Vernier n’attendra pas 2038 ! 12 Interpellations Dangers de la circulation sur l’avenue de l’Ain et la sécurité des piétons ActuVernier – une administration au service de la population / des élus ? 12. Interpellations Dangers de la circulation sur l’avenue de l’Ain et la sécurité des piétons ActuVernier – une administration au service de la population / des élus ? 13 Questions écrites État des archives municipales Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 13. Questions écrites État des archives municipales Danger lié aux installations de gym à l’École de Châtelaine 14 Questions orales 14. Questions orales