Séance du 15 novembre 2022 Date 15/11/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour de la séance du 15 novembre 2022 PDF · 89 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 15 novembre 2022 PDF · 127 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 PDF · 954 Ko Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022 1. Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 15 novembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 15 novembre 2022 4 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité NON à la mise en sens unique de la rue du Village La paix au Village ! Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 4. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité NON à la mise en sens unique de la rue du Village La paix au Village ! Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 5 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 9'803'758.76 pour la comptabilisation d’amortissements complémentaires en 2022 5. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 9'803'758.76 pour la comptabilisation d’amortissements complémentaires en 2022 6 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Crèche en forêt 6. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Crèche en forêt 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit de réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC destiné à l'étape 1 pour la mise aux normes PMR des arrêts TPG et l'installation de nouveaux abribus avec toiture végétalisée Crédit de CHF 859'700.00 TTC pour le renouvellement de divers véhicules Pour un catalogue des produits de location 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit de réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC destiné à l'étape 1 pour la mise aux normes PMR des arrêts TPG et l'installation de nouveaux abribus avec toiture végétalisée Crédit de CHF 859'700.00 TTC pour le renouvellement de divers véhicules Pour un catalogue des produits de location 8 Projets de délibérations du Conseil municipal 8. Projets de délibérations du Conseil municipal 9 Pétitions Pour une vie nocturne riche, vivante et diversifiée 9. Pétitions Pour une vie nocturne riche, vivante et diversifiée 10 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 10. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 11 Propositions du Conseil administratif 11. Propositions du Conseil administratif 12 Motions Un partenariat innovant pour accompagner les entreprises dans leur transformation durable Saturday night fever Vroum Vroum au chemin de la Muraille Fibre optique sur la Commune Parrain/marraine pour famille de réfugiés Vernier continue sa solidarité avec les victimes de la guerre en Syrie Pour le vivre ensemble et la cohésion sociale Une deuxième vie pour nos appareils ménagers Buvons local Pas de pub pour le gaspillage 12. Motions Un partenariat innovant pour accompagner les entreprises dans leur transformation durable Saturday night fever Vroum Vroum au chemin de la Muraille Fibre optique sur la Commune Parrain/marraine pour famille de réfugiés Vernier continue sa solidarité avec les victimes de la guerre en Syrie Pour le vivre ensemble et la cohésion sociale Une deuxième vie pour nos appareils ménagers Buvons local Pas de pub pour le gaspillage 13 Résolutions La concertation n'est pas une option à bien plaire Soutenons la presse locale 13. Résolutions La concertation n'est pas une option à bien plaire Soutenons la presse locale 14 Interpellations Procédure et frais en cas d'enlèvement de véhicules 14. Interpellations Procédure et frais en cas d'enlèvement de véhicules 15 Questions écrites 15. Questions écrites 16 Questions orales 16. Questions orales
Séance du 15 novembre 2022 Date 15/11/2022 Heure 20:00 - 23:00 Lieu Mairie de Vernier, rue du Village 9, 1214 Vernier Organisateur Service du secrétariat général (SSG) Contact ssg@vernier.ch Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la Mairie. Documents Ordre du jour de la séance du 15 novembre 2022 PDF · 89 Ko Affichage public des décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 15 novembre 2022 PDF · 127 Ko Procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2022 PDF · 954 Ko Ordre du jour N° Description 1 Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022 1. Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022 Procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022 2 Communications du Bureau du Conseil municipal 2. Communications du Bureau du Conseil municipal 3 Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 15 novembre 2022 3. Communications du Conseil administratif Communications du Conseil administratif du 15 novembre 2022 4 Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité NON à la mise en sens unique de la rue du Village La paix au Village ! Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 4. Rapports de la commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de la mobilité NON à la mise en sens unique de la rue du Village La paix au Village ! Une voiture en autopartage à 5 min de chez moi ! 5 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 9'803'758.76 pour la comptabilisation d’amortissements complémentaires en 2022 5. Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration Vente du chauffage à distance (CAD) des Ranches pour un montant de CHF 800'000.00 par la Ville de Vernier aux Services industriels de Genève (SIG) Crédit budgétaire supplémentaire de CHF 9'803'758.76 pour la comptabilisation d’amortissements complémentaires en 2022 6 Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Crèche en forêt 6. Rapport de la commission sociale, jeunesse et enfance Crèche en forêt 7 Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit de réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC destiné à l'étape 1 pour la mise aux normes PMR des arrêts TPG et l'installation de nouveaux abribus avec toiture végétalisée Crédit de CHF 859'700.00 TTC pour le renouvellement de divers véhicules Pour un catalogue des produits de location 7. Rapports de la commission du génie civil et des équipements Crédit de réalisation de CHF 1'060'000.00 TTC destiné à l'étape 1 pour la mise aux normes PMR des arrêts TPG et l'installation de nouveaux abribus avec toiture végétalisée Crédit de CHF 859'700.00 TTC pour le renouvellement de divers véhicules Pour un catalogue des produits de location 8 Projets de délibérations du Conseil municipal 8. Projets de délibérations du Conseil municipal 9 Pétitions Pour une vie nocturne riche, vivante et diversifiée 9. Pétitions Pour une vie nocturne riche, vivante et diversifiée 10 Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 10. Projets de délibérations du Conseil administratif Crédit de CHF 1'134'800.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2023 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2023 Proposition du Conseil administratif relative au budget de fonctionnement annuel 2023, au taux des centimes additionnels ainsi qu'à l'autorisation d'emprunter Crédit brut de CHF 3'300'000.00 destiné à la réalisation du réaménagement du parc de l’Étang ainsi que de la venelle reliant le parc de l’Étang au chemin J.-Ph.-de-Sauvage 11 Propositions du Conseil administratif 11. Propositions du Conseil administratif 12 Motions Un partenariat innovant pour accompagner les entreprises dans leur transformation durable Saturday night fever Vroum Vroum au chemin de la Muraille Fibre optique sur la Commune Parrain/marraine pour famille de réfugiés Vernier continue sa solidarité avec les victimes de la guerre en Syrie Pour le vivre ensemble et la cohésion sociale Une deuxième vie pour nos appareils ménagers Buvons local Pas de pub pour le gaspillage 12. Motions Un partenariat innovant pour accompagner les entreprises dans leur transformation durable Saturday night fever Vroum Vroum au chemin de la Muraille Fibre optique sur la Commune Parrain/marraine pour famille de réfugiés Vernier continue sa solidarité avec les victimes de la guerre en Syrie Pour le vivre ensemble et la cohésion sociale Une deuxième vie pour nos appareils ménagers Buvons local Pas de pub pour le gaspillage 13 Résolutions La concertation n'est pas une option à bien plaire Soutenons la presse locale 13. Résolutions La concertation n'est pas une option à bien plaire Soutenons la presse locale 14 Interpellations Procédure et frais en cas d'enlèvement de véhicules 14. Interpellations Procédure et frais en cas d'enlèvement de véhicules 15 Questions écrites 15. Questions écrites 16 Questions orales 16. Questions orales